warning icon
YOUR BROWSER IS OUT OF DATE!

This website uses the latest web technologies so it requires an up-to-date, fast browser!
Please try Firefox or Chrome!

MENTIONS LÉGALES

Éditeur : le présent site «fleur-cognac.com » (le Site) est édité par Fine & Spirits, Société SAS au capital de 37 500 €uros, dont le siège social est à Salles-sur-Mer (Charente Maritime) – France au 25 rue de la Platière, immatriculée au RCS LA ROCHELLE sous le numéro 451 012 645. TVA FR 79 451 012 645.

Adresse de correspondance : FINE & SPIRITS – 25 rue de la Platière – 17220 Salles-sur-Mer

Directeur de la Publication : Jérôme VERDIER

Hébergement : le site fleur-cognac.com est hébergé par la société OVH – 9100 Roubaix – France

Fine & Spirits tient à vous remercier pour votre visite de son Site Internet (désigné ci-après sous le terme « le Site »).
Fine & Spirits tient à jour le présent Site pour l’usage personnel des personnes légalement autorisées à acheter des boissons alcoolisées, et ce, dans les pays dans lesquels l’achat de boissons alcoolisées est autorisé.
En explorant ce Site , vous acceptez les Conditions (exposées ci-dessous et vous vous engagez à les respecter. Fine & Spirits peut à tout moment modifier ses Conditions et il vous appartient de les réexaminer chaque fois que vous accédez au Site.
Vous voudrez bien quitter immédiatement ce Site si vous n’acceptez pas les présentes Conditions, si vous n’avez pas l’âge légal pour l’achat de boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous vous trouvez ou encore si vous êtes dans un pays où l’utilisation de ce Site n’est pas autorisée.
La « Protection de la Vie Privée de l’Utilisateur » fait partie des présentes Conditions qui régissent l’utilisation de ce Site.

1. Utilisation des matériels

Vous pouvez imprimer ou faire imprimer tout matériel téléchargeable qui est contenu sur ce Site pourvu que vous satisfassiez aux cinq conditions suivantes : (i) le matériel est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ; (ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ; (iii) le matériel n’est pas modifié de quelque manière que ce soit ; (iv) vous êtes dans un pays dans lequel l’achat de boissons alcoolisées est autorisé ; et (v) vous avez l’âge légal pour acheter des boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous vous trouvez.

2. Droits d’Auteur, Marques et autres Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce Site, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les marques, les dessins, les logos, les textes, les images, les matériels audio et vidéo, est – sauf mention contraire – la propriété de Fine & Spirits (désigné ci-après sous le terme « Matériel en Propriété Exclusive de Fine & Spirits »). Ce Matériel en Propriété Exclusive de Fine & Spirits est protégé aux termes de la législation de la France et autres pays dans le monde entier ainsi qu’aux termes de conventions internationales. Vous n’avez pas le droit de retirer d’un Matériel en Propriété Exclusive de Fine & Spirits un quelconque avis d’existence de droit d’auteur ou autre mention de droits de propriété. Vous ne pouvez pas copier, publier, télécharger, afficher, reproduire, adapter, traduire, distribuer, modifier, transmettre, créer une œuvre dérivée ou utiliser autrement du Matériel en Propriété Exclusive de Fine & Spirits de n’importe quelle manière que ce soit, pour tout usage public ou commercial, sans avoir au préalable l’autorisation écrite expresse de Fine & Spirits.

3. Aucune Licence

En dehors de l’utilisation limitée de téléchargement et d’impression de certains matériels à partir de ce Site réalisée uniquement pour un usage non commercial et personnel, toute copie, qu’elle soit effectuée sous forme électronique, papier, ou par n’importe quel autre moyen que ce soit, est interdite. Vous reconnaissez ne vous voir accorder une quelconque licence ou un quelconque droit d’utilisation d’un Matériel en Propriété Exclusive appartenant à Fine & Spirits en vertu du contenu du Site, que ce soit de manière implicite ou par fin de non-recevoir ou par tout autre moyen. Tous les droits et les titres de propriété sur – ainsi que les intérêts dans – tous les aspects du Matériel en Propriété Exclusive de Fine & Spirits resteront la propriété exclusive de Fine & Spirits.

4. Absence de Garanties

L’utilisation que vous faîtes de ce Site se fait exclusivement à vos risques et périls. Ce Site et son contenu sont fournis « tels quels » et sans garantie d’aucune sorte, qu’elles soient explicites ou implicites, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les garanties implicites de qualité des marchandises propres à la commercialisation, de non violation des droits de tiers, notamment de contrefaçon à des Droits de Propriété Intellectuelle, de conformité à un usage particulier, ainsi que toutes garanties que l’accès à ce Site sera sans interruption ou sans erreur, que ce Site sera protégé ou exempt de virus ou de tout autre nuisance ou encore que l’information donnée sur ce Site sera complète, exacte ou opportune.

5. Limitation de Responsabilités

Dans la limite de ce que la législation applicable permet ni Fine & Spirits, ni ses dirigeants, ni ses salariés ne verront leur responsabilité engagée et ne se verront contraints de vous verser des dommages-intérêts du fait de préjudices subis de quelque nature qu’ils soient (y compris, mais sans toutefois s’y limiter, pour préjudices directs et indirects correspondants aux frais annexes encourus, les dommages particuliers et à caractère répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance, d’une erreur, d’une omission, ou d’une interruption de service), découlant de ou en relation avec l’utilisation ou avec l’impossibilité d’utilisation de ce Site et de son contenu, que ce soit au titre d’une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si Fine & Spirits a été ou non négligente ou a eu connaissance de l’éventualité de la survenance de tels dommages.

6. Communications vers le Site

A l’exception des données personnelles, toute information ou autre contenu que vous transmettez au Site (ci-après « le Contenu »), par e-mail, par enregistrement, par téléchargement ou par tout autre moyen, sera traité comme étant non confidentiel et sans caractère de propriété exclusive. En transmettant le Contenu vers le Site, vous accordez automatiquement à Fine & Spirits une licence – exempte de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive – aux fins d’utiliser, de copier, de diffuser, de reproduire, de modifier, de publier, de mettre en forme, de traduire, d’intégrer à une ½uvre dérivée, de distribuer et d’afficher le Contenu en tout ou partie, sous toute forme, média ou technologie, qu’il(elle) soit connu(e) à ce jour ou à venir, et également de sous-licencier ces droits sur le Contenu. Vous accordez également à Fine & Spirits le droit d’utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques qui sont présents dans le Contenu et ce, dans quelque but que ce soit, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits. Vous vous engagez à ne pas transmettre vers ce Site tout contenu illégal, contrefaisant, comminatoire, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographique ou blasphématoire ou tout autre contenu qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui porterait atteinte une quelconque loi. Fine & Spirits coopérera totalement avec toutes instances d’application du droit ou avec toute injonction du tribunal demandant à – ou chargeant – Fine & Spirits de divulguer l’identité de – ou d’aider à identifier ou à localiser – quiconque transmettra un tel contenu.
Fine & Spirits se réserve le droit de filtrer les envois des personnes qui manifesteraient avec persistance un comportement contraire aux présentes Conditions.
Fine & Spirits ne pré-visualise pas ou ne contrôle pas le Contenu transmis et n’est pas responsable de sa visualisation ou de son contrôle. En transmettant le Contenu au Site, vous reconnaissez que Fine & Spirits a le droit de le retirer et de l’effacer du Site sans motif particulier. En effet, Fine & Spirits, informé que le Contenu porte atteinte aux Conditions, peut décider de retirer du Site ce Contenu. Cependant, Fine & Spirits n’a pas l’obligation de retirer du Site le Contenu transmis et n’assume aucune responsabilité résultant de ou en relation avec ce Contenu, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, toute erreur, calomnie, diffamation, injure, omission, mensonge, obscénité, pornographie, blasphème, danger ou inexactitude qui s’y trouve. Fine & Spirits n’assume pas la responsabilité des actions en justice relative au Contenu transmis par ou entre vous ou un tiers à l’intérieur ou à l’extérieur de ce Site.

7. Liens

Fine & Spirits n’est en aucun cas responsable du contenu des éventuels sites vers lesquels le Site vous dirige. Fine & Spirits ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites, elle ne les édite pas et ne les surveille pas.

8. Restriction, suspension et interruption

Fine & Spirits se réserve le droit de limiter, de suspendre ou de mettre fin à votre accès sur le Site ou à toute fonction ou partie de ce dernier, et ce à tout moment, avec ou sans notification préalable.

9. Loi applicable et Juridiction compétente

Ces Conditions et la « Protection de la Vie Privée de l’Utilisateur » seront régis par – et interprétés conformément à – la législation française. Vous acceptez de manière irrévocable la juridiction des tribunaux situés en France pour toute action en justice résultant de ou en relation avec ces Conditions ou avec votre exploration ou utilisation de ce Site.

Si vous avez des questions à propos du Site, merci de nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@fineandspirits.com.

© 2016 Fine & Spirits. Tous droits réservés.

loading
×

Pour visiter ce site vous devez avoir l'âge légal autorisé pour acheter et consommer de l'alcool. Si aucune loi à cet égard ne s'applique dans votre pays, vous devez avoir au moins 18 ans.